1. Présentation du site.
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Propriétaire : Salvatore Piredda – – 1 rue du pré de la chille 74100 Ambilly
Créateur : S. Piredda
Responsable publication : S. Piredda – salvatore@piredda.net
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : S. Piredda – salvatore@piredda.net
Hébergeur : EX2 Com – Ex2 309 rue des épervières G7G 0A6 Chicoutimi, Québec CANADA
Crédits : Adrien Gazaix, Salvatore Piredda
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Le site www.piredda.net est mis à jour régulièrement par S. Piredda. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.piredda.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
